Renseignements et instructions - Généralités
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| Renseignements et instructions – Généralités | Version du : |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrat de services spécialisés – Généralités [PDF–160 Ko] | 1er septembre 2009 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrat de services spécialisés – Généralités [PDF–1 115 Ko] | 27 juillet 2009 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrats de travaux – Généralités [PDF–188 Ko] | 1er septembre 2009 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrats de travaux – Généralités [PDF–173 Ko] | 27 juillet 2009 |
Clauses générales
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correspondant à celle indiquée au document d'appel d'offres.
| Clauses générales | Version du : |
| Clauses générales pour contrat de services spécialisés [PDF–389 Ko] | 1er avril 2009 |
| Clauses générales pour contrat de travaux majeurs [PDF–373 Ko] | 1er avril 2009 |
| Clauses générales pour contrat de travaux [PDF–903 Ko] | 1er avril 2009 |
| Clauses générales – Fourniture de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–186 Ko] | 1er avril 2009 |
| Clauses générales – Fourniture et installation de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–378 Ko] | 1er avril 2009 |
| Clauses générales – Fourniture appareillage majeur lié à la mission de base de l’entreprise [PDF–230 Ko] | 1er avril 2009 |