Me connecter
Coordonnateur de la fiabilité au Québec
  • Mandats
  • Normes de fiabilité
  • Afficher le sous-menuDocumentation
  • Info-fiabilité
  • FAQ
  • Nous joindre
  • Plaintes
  • Tous nos sites
  • Nouvelles
  • Nous joindre
  • Info-pannes
  • English
Fermer le sous-menuDocumentation
  • Consultation publique des entités
  • Réseau de transport principal (RTP)
  • Demandes à la Régie de l’énergie
  • Instructions d’exploitation et formulaires de déclaration
  • Tous nos sites
  • Nouvelles
  • Nous joindre
  • Info-pannes
  • English
  • Passer au contenu principal
  • Passer au menu de pied de page
  • Tous nos sites
  • Nouvelles
  • Nous joindre
  • Info-pannes
  • English
  • Me connecter
Hydro-Quebec
  • Coordonnateur de la fiabilité au Québec
  • Menu
  • Me connecter
  • Mandats
  • Normes de fiabilité
  • Documentation
    • Consultation publique des entitésPage active
    • Réseau de transport principal (RTP)
    • Demandes à la Régie de l’énergie
    • Instructions d’exploitation et formulaires de déclaration
  • Info-fiabilité
  • FAQ
  • Nous joindre
  • Plaintes
Coordonnateur de la fiabilité au Québec Documentation 

Consultation publique des entités

Tous les intervenants du secteur de l’électricité en Amérique du Nord qui sont susceptibles d’être touchées par les normes de fiabilité de la North American Electric Reliability Corporation (NERC)Ce lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec. peuvent participer à l’élaboration de nouvelles normes et à la révision des normes existantes.

Au Québec, le coordonnateur de la fiabilité est chargé de consulter les entités avant de déposer les normes de la NERC à la Régie de l’énergie pour adoption.

  • Processus de consultation approuvé par la Régie de l’énergie du Québec [PDF 73 ko]
  • Décision de la Régie de l’énergie approuvant le processus de consultation du coordonnateur de la fiabilité (D-2011-139) [PDF 424 ko] Ce lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
  • Décision de la Régie de l'énergie modifiant le processus de consultation du coordonnateur de la fiabilité (D-2023-049) [PDF 584 ko] Ce lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.

Liste des consultations

Voici la liste des consultations que le Coordonnateur de la fiabilité a menées depuis 2012. Cliquez sur le titre d’une consultation pour prendre connaissance des éléments suivants :

  • l'avis de consultation transmis aux parties prenantes ;
  • les normes sur lesquelles porte la consultation ainsi que l'évaluation de leur pertinence et de leur impact faite par le Coordonnateur de la fiabilité ;
  • les formulaires à remplir pour fournir des commentaires ;
  • les réponses aux commentaires des parties prenantes formulées par le Coordonnateur de la fiabilité après la consultation et suivant une analyse rigoureuse.

Avis de consultation : QC-2024-08

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-08 [PDF 127 Ko]
  • Documents QC-2024-08 [ZIP 1,1 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 103 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-07

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-07 [PDF 127 Ko]
  • Documents QC-2024-07 [ZIP 1,1 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 380 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-06

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-06 [PDF 127 Ko]
  • Documents QC-2024-06 [ZIP 856 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 114 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-05

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-05 [PDF 129 Ko]
  • Documents QC-2024-05 [ZIP 2,20 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 95 Ko]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 95 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-04

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-04 [PDF 126 Ko]
  • Documents QC-2024-04 [ZIP 869 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 112 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-03

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-03 [PDF 79 Ko]
  • Documents QC-2024-03 [ZIP 2,7 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 126 Ko - en anglais seulement]

Avis de consultation : QC-2024-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-02 [PDF 128 Ko]
  • Documents QC-2024-02 [ZIP 2,5 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 128 Ko]

Avis de consultation : QC-2024-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2024-01 [PDF 133 Ko]
  • Document QC-2024-01 [PDF 301 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 145 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-07

Documents visés

  • Premier avis QC-2023-07 [PDF 124 Ko]
  • DocumentsQC-2023-07 [ZIP 1,1 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Avis de consultation : QC-2023-06

Documents visés

  • Premier avis QC-2023-06 [PDF 128 Ko]
  • DocumentsQC-2023-06 [ZIP 3,7 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 101 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-05

Documents visés

  • Premier avis QC-QC-2023-04 [PDF 129 Ko]
  • DocumentsQC-2023-04 [ZIP 2,283 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 113 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-04

Documents visés

  • Premier avis QC-QC-2023-04 [PDF 126 Ko]
  • DocumentsQC-2023-04 [ZIP 2,177 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 127 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-03

Documents visés

  • Premier avis QC-QC-2023-03 [PDF 127 Ko]
  • DocumentsQC-2023-03 [ZIP 2,72 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 149 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2023-02 [PDF 124 Ko]
  • DocumentsQC-2023-02 [ZIP 1,21 Mo]

Formulaire de consultation

  • Formulaire de consultation QC-2023-02 [PDF 279 Ko]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 183 Ko]

Avis de consultation : QC-2023-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2023-01 [PDF 120 Ko]
  • DocumentsQC-2023-01 [ZIP 17 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 128 Ko]

Avis de consultation : QC-2022-05

Documents visés

  • Premier avis QC-2022-05 [PDF 127 Ko]
  • DocumentsQC-2022-05 [ZIP 1,19 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 113 Ko]

Avis de consultation : QC-2022-04

Documents visés

  • Premier avis QC-2022-04 [PDF 127 Ko]
  • DocumentsQC-2022-04 [ZIP 3,36 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 5 Ko]

Avis de consultation : QC-2022-03

Documents visés

  • Premier avis QC-2022-03 [PDF 127 Ko]
  • DocumentsQC-2022-03 [ZIP 4,658 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 148 Ko]

Avis de consultation : QC-2022-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2022-02 [PDF 129 Ko]
  • DocumentsQC-2022-02 [ZIP 3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 130 Ko]

Avis de consultation : QC-2022-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2022-01 [PDF 143 Ko]
  • Documents QC-2022-01 [ZIP 479 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-10

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-09 [PDF 150 Ko]
  • DocumentsQC-2021-08 [ZIP 6 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires [PDF 132 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-09

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-09 [PDF 112 Ko]
  • DocumentsQC-2021-08 [ZIP 2,17 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-11-26 [PDF 123 Ko]

Avis de consultation : Webinaire sur le Réseau de transport principal (RTP) du 18 août 2021

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-09-29 [PDF 261 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-08

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-08 [PDF 130 Ko]
  • DocumentsQC-2021-08 [ZIP 3,5 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-09-17 [PDF 104 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-07

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-07 [PDF 130 Ko]
  • DocumentsQC-2021-07 [ZIP 1 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-09-07 [PDF 123 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-03 (2e avis)

Documents visés

  • Deuxième avis QC-2021-03 [PDF 140 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-08-09 [PDF 108 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-06

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-05 [PDF 134 Ko]
  • DocumentsQC-2021-06 [ZIP 3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-08-25 [PDF 2 Mo]

Avis de consultation : QC-2021-05

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-05 [PDF 138 Ko]
  • DocumentsQC-2021-05 [ZIP 2,69 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-06-23 [PDF 103 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-04

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-04 [PDF 262 Ko]
  • DocumentsQC-2021-04 [ZIP 3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-06-08 [PDF 134 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-03 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-03 [PDF 122 Ko]
  • DocumentsQC-2021-03 [ZIP 1 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-03-30 [PDF 112 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-02 [PDF 24 Ko]
  • DocumentsQC-2021-02 [ZIP 358 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-03-29 [PDF 110 Ko]

Avis de consultation : QC-2021-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2021-01 [PDF 164 Ko]
  • DocumentsQC-2021-01 [ZIP 3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires - 2021-04-14 [PDF 130 Ko]

Avis de consultation : QC-2020-04

Documents visés

  • Premier avis QC-2020-04 [PDF 215 Ko]
  • DocumentsQC-2020-04 [ZIP 1,90 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2021-02-08 [PDF 104 Ko]

Avis de consultation : QC-2020-03

Documents visés

  • Premier avis QC-2020-03 [PDF 260 Ko]
  • DocumentsQC-2020-03 [ZIP 10,7 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2020-09-09 [PDF 407 Ko]

Avis de consultation : Normes au dossier R-4070-2018

Documents visés

  • Normes au dossier R-4070-2018 [PDF 18 Mo]
  • Lettre de la Régie de l’énergie (Dossier R-4070-2018)Ce lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.

Avis de consultation : QC-2020-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2020-02 [PDF 258 Ko]
  • DocumentsQC-2020-02 [ZIP 2,12 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2020-07-21 [PDF 52,9 ko]

Avis de consultation : QC-2020-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2020-01 [PDF 2,75 Mo]
  • DocumentsQC-2020-01 [ZIP 2,91 Mo]
  • Présentation TPL-007-3 – Mars 2020 QC-2020-01 [PDF 549 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur-aux-commentaires QC-2020-01 [PDF 380 Ko]

Avis de consultation : QC-2019-06

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-06 [PDF 42 Ko]
  • DocumentsQC-2019-06 [ZIP 1,94 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Avis de consultation : QC-2019-05

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-05 [PDF 263 Ko]
  • DocumentsQC-2019-05 [ZIP 13,90 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires QC-2019-05 [PDF 390 Ko]

Avis de consultation : QC-2019-04

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-04 [PDF 40,4 Ko]
  • DocumentsQC-2019-04 [ZIP 776 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires QC-2019-04 – 2019-09-13 [PDF 100 Ko]

Avis de consultation : QC-2019-03

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-03 [PDF 41 Ko]
  • DocumentsQC-2019-03 [ZIP 2 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Avis de consultation : QC-2019-02

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-02 [PDF 40 Ko]
  • Documents viséesQC-2019-02 [ZIP 585 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires soumis – 2019-07-09 [PDF 812 Ko]

Avis de consultation : QC-2019-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2019-01 [PDF 146 Ko]
  • Documents viséesQC-2019-01 [ZIP 3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2019-03-08 [PDF 209 Ko]

Avis de consultation : QC-2017-02 – phase 2 révisée

Documents visés

  • Premier avis QC-2017-02 – phase 2 [PDF 70 Ko]
  • Documents viséesQC-2017-02 – phase 2 [ZIP 5 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2017-02 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2017-02 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2018-10-19 QC-2017-02 – phase 2 [PDF 172 Ko]
  • Présentation webinaire – 2018-10-19 QC-2017-02 – phase 2 [PDF 674 Ko]

Avis de consultation : QC-2018-01 révisé

Documents visés

  • Second avis QC-2018-01 révisé [PDF 187 Ko]
  • Documents QC-2018-01 révisé [ZIP 4,41 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2018-06-22 [PDF 35 Ko]

Avis de consultation : QC-2018-01

Documents visés

  • Premier avis QC-2018-01 [PDF 45 Ko]
  • Documents QC-2018-01 [ZIP 3,7 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Avis de consultation : QC-2017-03

Documents visés

  • Premier avis QC-2017-03 [PDF 64 Ko]
  • Documents QC-2017-03 [ZIP 1,53 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponse aux commentaires reçus QC-2017-03 [PDF 28 Ko]

Avis de consultation : QC-2017-02 (1er avis - extension)

Documents visés

  • Premier avis QC-2017-02 [PDF 52,9 Ko]
  • Documents QC-2017-02 [ZIP 3,72 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2017-02 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2017-02 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultations

  • Réponses du Coordonnateur aux questions – 2017-12-15 QC-2017-02 [PDF 48 Ko]
  • Réponses du Coordonnateur aux commentaires – 2018-03-08 QC-2017-02 [ZIP 500 Ko]

Avis de consultation : QC-2017-01 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2017-01 [PDF 149 Ko]
  • Documents QC-2017-01 [ZIP 6,48 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2017-01 [PDF 45 Ko]

Avis de consultation : QC-2016-03 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2016-03 [PDF 120 Ko]
  • Documents QC-2016-03 [ZIP 2,37 Mo]
  • Document de mise en correspondance QC-2016-03 [PDF 714 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2016-03 [PDF 50 Ko]

Avis de consultation : QC-2016-02 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2016-02 [PDF 145 Ko]
  • Documents QC-2016-02 [ZIP 4,83 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2016-02 [PDF 124 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

  • Dépôt du dossier R-3997-2016 à la Régie.
    R-3997-2016 – Avis de la Régie – Avis aux personnes intéressées [PDF 307 Ko]

Avis de consultation : QC-2016-01 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2016-01 [PDF 186 Ko]
  • Documents QC-2016-01 [ZIP 1,3 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-01 [ZIP 1,29 Mo]

Avis de consultation : QC-2015-02 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2015-02 [PDF 166 Ko]
  • Normes et documents QC-2015-02 [ZIP 8,8 Mo]
  • Webinaire du 26 novembre 2015 QC-2015-02 [PDF 669 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2015-02 [PDF 150 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée

Avis de consultation : QC-2015-01 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2015-01 [PDF 176 Ko]
  • Normes et document QC-2015-01s [ZIP 19,2 Mo]
  • Webinaire du 12 mai 2015 QC-2015-01 [PDF 1,51 Mo]
  • Webinaire du12 mai 2015 – Questions et réponses QC-2015-01 [PDF 150 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2016-03 [ZIP 1,28 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2016-03 [ZIP 1,74 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2015-01 [PDF 172 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée

Avis de consultation : QC-2014-02 (2e avis)

Documents visés

  • Deuxième avis QC-2014-02 [PDF 258 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2014-02 [ZIP 1,04 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2014-02 [PDF 1,75 Mo]

Avis de consultation : QC-2014-02 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2014-02 [PDF 168 Ko]
  • Normes et documents QC-2014-02 [ZIP 3,0 Mo]
  • Présentation 15 janvier 2015 QC-2014-02 [PDF 1,51 Mo]
  • Webinaire du 15 janvier 2015 - Questions et réponses QC-2014-02 [PDF 144 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2014-02 [ZIP 1,04 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2014-02 [ZIP 1,75 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2014-02 [PDF 175 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée

Avis de consultation : QC-2014-01 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2014-01 [PDF 34,6 Ko]
  • Normes et documents QC-2014-01 [ZIP 1,0 Mo]
  • Présentation 15 mai 2014 QC-2014-01 [PDF 371 Ko]
  • Webinaire du 15 mai 2014 - Questions et réponses QC-2014-01 [PDF 12,8 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2014-01 [ZIP 1,04 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2014-01 [ZIP 1,75 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2014-01 [PDF 22,7 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée

Avis de consultation : Procédure IQ-P-001 (Hiver 2014)

Documents visés

  • Avis de consultation [PDF 30,2 Ko]
  • IQ-P-001 Préliminaire [PDF 237 Ko]

Formulaires de consultation

  • Formulaire de commentaires [ZIP 1,29 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses aux commentaires reçus pendant la période de consultation [PDF 34,1 Ko]

Avis de consultation : QC-2012-01 (3e avis)

Documents visés

  • Troisième avis QC-2012-01 [PDF 24,6 Ko]
  • Normes et documents QC-2012-01 [ZIP 836 Ko]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2012-01 [ZIP 1,04 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2012-01 [ZIP 1,75 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2012-01 [PDF 27,9 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée.

Période d'analyse et réponses aux commentaires : terminée.

Avis de consultation : QC-2012-01 (2e avis)

Documents visés

  • Deuxième avis QC-2012-01 [PDF 24,7 Ko]
  • Normes et documents QC-2012-01 [ZIP 2,6 Mo]

Formulaires de consultation

  • Normes et documents complémentaires QC-2012-01 [ZIP 1,04 Mo]
  • Évaluation des impacts des normes proposées QC-2012-01 [ZIP 1,75 Mo]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Réponses du Coordonnateur QC-2012-01 [PDF 32,8 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée

Avis de consultation : QC-2012-01 (1er avis)

Documents visés

  • Premier avis QC-2012-01 [PDF 40,8 Ko]
  • Ordre du jour des séances d'information QC-2012-01 [PDF 31,5 Ko]
  • Normes et documents QC-2012-01 [ZIP 3,6 Mo]
  • Présentation - 11 et 16 janvier 2013 QC-2012-01 [PPT 777 Ko]
  • Questions et réponses - 11 et 16 janvier 2013 QC-2012-01 [PDF 43,8 Ko]
  • Inscription au webinaire du 4 septembre 2013 QC-2012-01 [PDF 36 Ko]
  • Présentation rencontre technique (Webinaire) - 4 septembre 2013 QC-2012-01 [PDF 240 Ko]
  • Questions et réponses - 4 septembre 2013 QC-2012-01 [PDF 18,5 Ko]

Réponses du Coordonnateur aux commentaires à la suite de la période de consultation et de l’analyse

  • Commentaires reçus QC-2012-01 [PDF 271 Ko]
  • Réponses du Coordonnateur QC-2012-01 [PDF 302 Ko]

Statut (période de consultation, analyse et réponses aux commentaires, dossier déposé à la Régie)

Période de consultation : terminée.

Période d'analyse et réponses aux commentaires : terminée.

Liens importants

  • Lien vers les sections principales
    • Résidentiel
    • Affaires
  • Lien vers certains sites spécialisés
    • À propos
    • Mieux consommer
    • Conseils de sécurité
    • Nouvelles
    • Nous joindre
    • Info-pannes
    • Emplois
    • Tous nos sites
  • Infolettres
  • Suivez-nous
    • LinkedinCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
    • YoutubeCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
    • FacebookCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
    • InstagramCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
    • X (Twitter)Ce lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
      • @hydroquebecCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec. Actualité de l’entreprise
      • @client_hydroCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec. Des questions sur votre facture, votre consommation d’électricité ou nos services ?
  • App mobile
    • Apple StoreCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
    • Google StoreCe lien mène à l'extérieur du site d'Hydro-Québec.
  • Accueil
  • Plan du site
  • Conditions et confidentialité
  • Accessibilité
  • Nétiquette
  • Accès à l’information et vie privée

© Hydro‑Québec, 1996-2021. Tous droits réservés.