Documentation sur les marchés qualifiés
Vous trouverez ici les instructions, les questionnaires, les clauses et les guides pour vous qualifier comme fournisseur dans un marché.
Documentation sur la qualification
Documentation pour les appels au marché subséquents
Documentation sur la qualification
Documentation sur la qualification
Contrats découlant des appels au marché publiés À COMPTER DU 1er septembre 2024
Contrats découlant des appels au marché publiés AVANT le 1er septembre 2024
Documentation sur la qualification
Contrats découlant des appels au marché publiés À COMPTER DU 1er octobre 2024
Contrats découlant des appels au marché publiés AVANT le 1er octobre 2024
Documentation sur la qualification
- Guide de préparation du dossier de qualification [PDF 891 ko]
- Renseignements et instructions aux intéressés à se qualifier [PDF 728 ko]
- Formulaire 1 : Informations sur l’entreprise [DOCX 32 ko]
- Formulaire 2 : Gestion de la qualité [DOCX 31 ko]
- Formulaire 3 : Fiche-réalisations [DOCX 33 ko]
- Formulaire 4 : Établissements [DOCX 31 ko]
- Formulaire 5 : Organisation du travail [DOCX 31 ko]
- Formulaire 6 : Équipes techniques de base et de relève [DOCX 34 ko]
- Formulaire 7 : Curriculum vitae [DOCX 35 ko]
Documentation sur la qualification
- Renseignements et instructions aux intéressés à se qualifier [PDF 381 ko]
- Formulaire – Demande de qualification [PDF 1,6 Mo]
- MIV Distribution - Guide explicatif des critères d'évaluation de la performance et particularités d'application [PDF 159 ko]
- MIV Transport- Guide explicatif des critères d'évaluation de la performance et particularités d'application [PDF 451 ko]
Documentation pour les appels au marché subséquents
Lignes de distribution
- Maîtrise de la végétation à proximité du réseau de distribution - Travaux d'abattage et de déboisement mécanisés [PDF 6,4 Mo]
- Mesures pour l'utilisation de machinerie pour travaux d'abattage [PDF 979 ko]
- Prévention des risques - Abattage et déboisements mécanisés [PDF 825 ko]
- Clauses techniques particulières – Élagage, déboisement, débroussaillage et abattage [PDF 1,3 Mo]
- Référez-vous à la section Documents du site pour consulter les normes et encadrements en santé et sécurité du travail